Mentions légales

Éditeur du site

Le site mocarchitecture.fr est édité par Marion OTT CHABERT EI, architecte DE-HMONP exerçant sous le nom MOCarchitecture.

Statut : entreprise individuelle, régime de la micro-entreprise
SIRET : 929 425 643 00012
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Adresse : 7 rue sur la Roque, 84360 Lauris, France
Téléphone : +33 6 43 72 27 07
E-mail : contact@mocarchitecture.fr

Direction de la publication : Marion OTT CHABERT

Profession réglementée

Titre professionnel : architecte DE-HMONP (diplôme d'État d'architecte et habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre), titre délivré en France.

Inscription au tableau de l'Ordre des architectes : conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, numéro 092463.

Règles professionnelles : loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980), consultables sur architectes.org.

Assurance professionnelle : MAF (Mutuelle des Architectes Français), contrat n° 72495/Z/116, couverture France métropolitaine.

Hébergement

Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Contact : hostinger.fr/contact

Propriété intellectuelle

Les photographies, textes et éléments graphiques de ce site appartiennent à MOCarchitecture, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles et cookies

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Les informations que vous envoyez par e-mail ou par téléphone servent uniquement à répondre à votre demande. L'hébergeur conserve des journaux techniques de connexion pour assurer la sécurité du service.